TEST BORNE

Février 2025 - logigramme aide à la décision dans le cadre du brûlageTélécharger ce document
Aout 2025 - Arrêté évacuation occupation illégaleTélécharger ce document
Février 2025 - réglementation des feux et brûlages exercés à l'air libre par les particuliers et les professionnels en vue de prévenir les risques d'incendie dans le département de l'Ainréglementation des feux et brûlages exercésTélécharger ce document
Février 2025 - réglementation du brûlage à l'air libre ou en incinérateur individuel, en vue de préserver la qualité de l'air dans le département de l'AinTélécharger ce document
Juillet 2025 - portant autorisation de pénétrer sur des propriétés privées situées sur le territoire de communes de l’Ain, pour réaliser des investigations de terrains comprenant des études environnementales, pédologiques, géotecTélécharger ce document